Propriété intellectuelle et université : entre la libre circulation des idées et la privatisation des savoirs / Marc Couture, Marcel Dubé, Pierrick Malissard
Published
Québec [Que.] : Presses de l'Université du Québec, 2010 (Saint-Lazare, Quebec : Canadian Electronic Library, 2011)
La propriété intellectuelle : nature et portée juridique / Marcel Dubé -- Les formes de la propriété intellectuelle et leurs domaines d'application / Marcel Dubé -- La titularité de la propriété intellectuelle / Marcel Dubé -- La protection et l'exploitation de la propriété intellectuelle / Marcel Dubé -- La propriété intellectuelle : origine et évolution / Pierrick Malissard -- L'université et la commercialisation des innovations techniques / Pierrick Malissard -- La diffusion et le partage de l'information scientifique / Marc Couture -- L'enseignement médiatisé et le droit d'auteur / Marc Couture -- Les étudiants et la propriété intellectuelle / Marc Couture -- La réglementation de la propriété intellectuelle dans les universités canadiennes / Marc Couture et Pierrick Malissard Conclusion -- Annexe 1 Exceptions à la violation du droit d'auteur applicables aux universités -- Annexe 2 Notes méthodologiques sur l'analyse des politiques des universités canadiennes -- Annexe 3 Liste des documents des établissements universitaires cités -- Annexe 4 Pratiques de cosignature dans diverses disciplines -- Annexe 5 La gestion numérique des droits -- Annexe 6 L'accès libre, le logiciel libre et les licences associées
Notes
Publié dans le cadre de la Bibliothèque numérique canadienne, la Collection des éditeurs canadiens
